Décret n° 63-12 du 8 janvier 1963 portant organisation du théâtre algérien.
Ordonnance n° 70-38 du 12 juin 1970 portant réorganisation du théâtre national Algérien
Ordonnance n° 70-39 du 12 juin 1970 portant statut général des théâtres régionaux
Décret n° 73-71 du 16 avril 1973 portant création du théâtre régionale d'Annaba.
Décret n° 73-72 du 16 avril 1973 portant création du théâtre régional de Constantine.
Décret n° 73-73 du 16 avril 1973 portant création du théâtre régional d'Oran
Décret n° 73-74 du 16 avril 1973 portant création du théâtre régional de Sidi Bel Abbès
Décret n° 85-172 du 18 juin 1985 érigeant le théâtre de Béjaïa en théâtre régional
Décret n° 85-281 du 12 novembre 1985 érigeant le théâtre de Batna en théâtre régional
Décret exécutif n° 05-218 du 6 Joumada El Oula 1426 correspondant au 13 juin 2005 portant création du théâtre régional de Tizi Ouzou
Décret exécutif n° 07-18 du 27 Dhou El Hidja 1427 correspondant au 16 janvier 2007 portant statut des théâtres régionaux
Décret exécutif n° 07-141 du 2 Joumada El Oula 1428 correspondant au 19 mai 2007 portant création du théâtre régional de Skikda.
Arrêté du Aouel Rabie El Aouel 1429 correspondant au 9 mars 2008 portant désignation des membres du conseil d’administration du théâtre régional de Béjaïa.
Arrêté du 7 Chaâbane 1429 correspondant au 9 août 2008 portant nomination des membres du conseil d’administration du théâtre régional de Tizi Ouzou.
Décret exécutif n° 09-81 du 15 Safar 1430 correspondant au 11 février 2009 fixant le statut du théâtre national algérien.
Ordonnance n° 67-50 du 17 mars 1967 portant création du Centre algérien de la cinématographie
Ordonnance n° 68-611 du 15 novembre 1968 portant réorganisation du centre algérien de la cinématographie
Décret n° 68-623 du 15 novembre 1968 portant création d'un centre de diffusion cinématographique
Décret n° 69-95 du 8 juillet 1969 modifiant le décret n° 68-623 du 15 novembre 1968 portant création d'un centre de diffusion cinématographique
Arrêté interministériel du 25 juillet 1987 portant organisation interne du Centre algérien de la cinématographie
Décret n° 88-08 du 26 janvier 1988 portant création du Centre de diffusion cinématographique
Décret exécutif n° 04-236 du 7 Rajab 1425 correspondant au 23 août 2004 portant réorganisation du centre de diffusion cinématographique et changement de sa dénomination
Arrêté du 12 Joumada Ethania 1426 correspondant au 18 juillet 2005 fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués par le centre national de la cinématographie et de l'audiovisuel
Arrêté interministériel du 11 Rajab 1426 correspondant au 16 août 2005 fixant l’organisation interne du centre national de la cinématographie et de l’audiovisuel
Arrêté du 6 Moharram 1427 correspondant au 5 février 2006 portant composition du conseil d'orientation du centre national de la cinématographie et de l'audiovisuel
